L'ordre du jour du Conseil municipal de décembre
Publié le
vendredi, 13 décembre 2013
mercredi, 10 avril 2019
vendredi, 13 décembre 2013
Le Conseil municipal de décembre se déroulera vendredi à 18 heures à la salle du Conseil. Les principales délibérations seront en ligne sur le blog dès la fin de celui-ci. En voici l'ordre du jour : | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 22 novembre |
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| Commission Consultative des Services Publics Locaux – Année 2013 – Bilan annuel - Information |
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| Aérodrome – Délégation de Service Public – Année 2013 – Rapport annuel de la Chambre de Commerce et d'Industrie |
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| Emplois Tremplins pour le territoire – Olympique de Saumur Football Club – Prolongation de l'aide de la Région Pays de la Loire – Avenant à la convention entre la Région des Pays de la Loire, l'Association et la Ville de Saumur |
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| Label Ville d'Art et d'Histoire – Demande de subvention 2014 auprès de l'Etat |
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| Château de Saumur – Remparts – Attribution du marché de maîtrise d'œuvre |
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| Convention avec le Groupement d'Action Sociale de Saumur |
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| Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène et de Sécurité communs Ville de Saumur, Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération Saumur Loire Développement |
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| Personnel Municipal – Modification du tableau des emplois et des effectifs |
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| Modification des statuts du SIEML – Création de la compétence mobilité électrique |
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| Voirie – Dénominations de voies |
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| RD 161 – Route de Verrie – Hameau de Villemolle – Aménagement de voirie – Convention entre la Ville de Saumur et le Conseil Général de Maine-et-Loire |
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| Plan Local d'Urbanisme – Projet de complexe cinématographique à Ecoparc – Déclaration de projet – Modification n°4 - Approbation |
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| PRU – Rue Georges-Cormier à Saumur – Echange de parcelles avec Saumur Habitat |
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| PRU – Rue Georges-Cormier à Saumur – Cession à Anjou Atlantique Accession |
| Boulevard des Guéderies à Bagneux – Cession d'un terrain au profit des consorts PILLET |
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| Rue de l'Oseraie et place du Bois-Quétier à Saint-Hilaire-Saint-Florent – Echange de terrains et concession immobilière au profit de la SCI Holusa |
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| Rue Jules-Amiot à Saint-Hilaire-Saint-Florent – Cession d'un terrain au profit de Monsieur et Madame Xavier Danton |
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| Saumur Habitat – Réfection complète de toitures terrasses de 1 122 logements du parc HLM – Garantie d'emprunt |
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| Communauté d'Agglomération Saumur Loire Développement – Adoption des attributions de compensation définitive 2013 et provisoire 2014 |
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| Exercice 2013 – Attributions de subventions |
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| Exercice 2013 – Décisions modificatives |
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| Exercice 2014 – Avances sur subventions aux associations |
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| Admissions en non valeurs – Années 2001-2013 |
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| Fiscalité Directe Locale – Année 2014 – Fixation des taux d'imposition |
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Exercice 2014 – Budget Primitif |
